Déclaration d’indépendance
swagat.be est proposé de manière indépendante comme nom de domaine premium. Ce site de vente n’est affilié à aucun restaurant, entreprise, organisation ou titulaire de marque utilisant le nom Swagat ou un nom similaire.
Aucune entreprise en activité
Le site ne représente ni restaurant, ni service de catering, ni agence de voyage, marketplace ou autre activité opérationnelle. Tous les exemples sont des orientations futures possibles.
Périmètre de l’offre
Le domaine swagat.be est l’actif principal proposé. Le site développé et les éléments visuels originaux ne peuvent être inclus que si l’accord écrit final le prévoit expressément. Rien d’autre n’est vendu automatiquement.
Marques et noms commerciaux
L’enregistrement ou l’achat d’un domaine ne crée aucun droit de marque illimité. Avant tout usage, l’acquéreur doit faire examiner disponibilité, risque de confusion, caractère descriptif, classes et territoires pertinents.
Aucune offre contraignante ni garantie
Le prix sur demande n’implique pas l’acceptation de toute proposition. Contact, négociation ou prix indicatif ne constituent aucun accord. Aucune garantie n’est donnée quant à la valeur, la visibilité, les revenus, le délai de transfert ou l’adéquation à un usage.